Mentions légales
Préambule
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Éditeur du site
Association Fablab des 3 lapins
SIRET 83122169200021 CODE APE 94.99Z
2 rue Lacépède
70300 Luxeuil-les-Bains
FRANCE
tel : 07 67 49 99 47
Email pro : bureau@fablab3lapins.org
Site : www.fablab3lapins.org
Directrice de la publication : Emma Romand, co-présidente de l’association
Hébergement
O2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Via le Fablab des 3 lapins, 2 rue Lacépède, 70300 Luxeuil-les-Bains
Support technique : sysadmin
Email : sysadmin@fablab3lapins.org
Propriété intellectuelle
Les illustrations, dessins, textes, images animées ou fixes, vidéos, graphismes et tout autre élément constituant le site web sont la propriété du Fablab des 3 lapins, qui partage l’ensemble des éléments selon la licence Creative Common BY-NC (Paternité – Pas d’Utilisation Commerciale 2.0).
Cf. texte global CC BY-NC http://creativecommons.org/licenses/by-nc/2.0/fr/legalcode
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du Fablab des 3 lapins, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Droit applicable
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